C G V
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de l’acquisition via le présent site de céramiques créées par « C d’Auré ».
1 - Produits et commande
Le site propose la vente d’articles utilitaires ou décoratifs en céramique.
Toutes les pièces fabriquées sont uniques et entièrement faites à la main, leurs dimensions sont donc à titre indicatif et peuvent varier d’une pièce à l’autre.
Afin de réaliser sa commande, le client procède aux étapes suivantes:
Choix de l’article et éventuellement de ses options / Ajout au panier / Acceptation des présentes CGV / Validation de la commande / Vérification des données personnelles / Paiement en ligne
2 - Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et mentionnés sans les frais d'expédition.
3 - Disponibilité
Les commandes seront traitées dans la limite des stocks disponibles. Pour tout article indisponible, le client peut écrire par courriel à [email protected] afin d'envisager la commande d'un article.
Le délai de fabrication d’une pièce est d’environ 3 semaines.
En cas d'erreur sur la disponibilité d'un produit commandé, le vendeur en informe l'acheteur par courriel dans les meilleurs délais. L'acheteur aura la possibilité de se faire remplacer le produit par un autre d'un prix équivalent ou d'annuler la commande.
4 - Paiement
Le paiement s’effectue par virement bancaire via la plateforme sécurisée « Stripe »
Conformément au Code monétaire et financier, le client confirme qu'il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu'il est légalement en droit d'en faire usage. En cas d'erreur ou d'impossibilité de débiter la carte, la commande est annulée.
5 - Livraison
La livraison se fera à l’adresse indiquée par le client, il est donc important de vérifier l’exactitude de ses coordonnées avant toute validation de la commande. Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition éventuelle d'une commande seront à la charge de l’acheteur.
Le délai d’acheminement en France Métropolitaine est habituellement de 2 à 3 jours en Colissimo sans signature. Les frais de livraison correspondent aux tarifs en vigueur de la Poste.
Les problèmes liés aux transports : retard, paquet endommagé, perte sont la responsabilité du service de transport. Il est conseillé de vérifier le contenu du colis devant le facteur et de lui notifier toute réserve sur le produit livré.
6 - Droit de rétractation
Conformément à l'article L.121-20 du Code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de sept jours à compter de la réception du colis pour le retourner à ses frais au vendeur afin de demander un échange ou un remboursement. Tout retour devra être signalé au préalable par courriel à [email protected]. Les articles devront être renvoyés aux frais de l’acheteur dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni échangés.
Le remboursement interviendra dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.
7 - Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou utilisation des informations (logo, nom de domaine, produits, photos, textes) pour quelque motif que ce soit est strictement interdite. Ces dernières restent la propriété exclusive de Dissaux Aurélia.
8 - Protection des données personnelles
Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le vendeur, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.
9 - Droit applicable
Les présentes CGV sont exécutées et interprétées conformément au droit français.
« C d’Auré » se réserve la possibilité de modifier à tout moment ces dernières.
En cas de litige, l'acheteur s'engage à contacter en priorité le vendeur par courriel à [email protected] afin de résoudre à l'amiable tout différend susceptible d'intervenir entre les parties.
À défaut de conciliation, le Tribunal de Commerce de Cahors sera le seul compétent.
10 - Mentions légales
Aurélia Dissaux
12 rue Clément Marot 46000 Cahors
Siret 80221559000026
TVA non applicable, Art. 293 B du CGI
Fait le 20 novembre 2017
Boutique en ligne hébergée par http://bigcartel.com